Mentions légales

Ce Site a été créé par Groupe Maillard Industrie (GMI) et les informations regroupées dans ce Site sont destinées à une présentation institutionnelle des activités du Groupe. GMI se réserve le droit de modifier le contenu du Site à tout moment et sans préavis et ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. L’accès et l’utilisation de ce Site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant au Site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions.

Les mentions légales qui suivent s’appliquent à tout internaute visitant ce site, seule la version française faisant foi. Nous vous remercions d’en prendre connaissance attentivement avant tout accès aux pages contenues dans ce site

Le Site est édité par :

Dénomination sociale : GROUPE MAILLARD INDUSTRIE
Société Anonyme au capital de 800 000€- RC : Besançon B382 839 934
Siège social : ZI Europolys – 1 rue de la Craye – 25110 Autechaux
Directeur de la publication : Eric Maillard

 

Le Site est actuellement hébergé par :

Infomaniak – Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève – Suisse


Création & Développement

JAO communication – Agence digitale à Lyon

 


 

Juridiction

Le site GROUPE MAILLARD INDUSTRIE et ses contenus sont créés conformément aux règles applicables en France, même si ils sont accessibles à d’autres utilisateurs francophones. Par ailleurs, dans le cas d’une divergence entre les informations présentées dans la version française du site Internet de la Société et les informations présentées dans des langues différentes, ce sont les informations présentées dans la version française du site Internet de la Société qui prévalent.


Contenus du Site

GMI fournit ces informations à des fins purement informatives et s’efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir son site à jour. Cependant, aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site.

Par conséquent et à l’exception d’une faute lourde ou intentionnelle, GMI décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d’une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur notre Site ou pour toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers sur notre Site avec l’intention de nuire aux intérêts ou à l’image du Groupe, notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le Site. La responsabilité de GMI ne saurait être retenue pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique suite à la visite de notre site malgré les actions de sécurisation mises en œuvre.


Liens hypertexte

Afin de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, GMI pourra insérer dans son site un certain nombre de liens hypertexte. Néanmoins, la responsabilité du Groupe ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez eu accès via notre Site et présentant des contenus litigieux ou inexacts. GMI ne dispose d’aucun moyen de contrôle des contenus des sites tiers. Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers notre Site, GMI n’a aucun moyen légal de s’opposer à cette pratique usitée dans Internet et ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable de contenus issus de sites externes au Groupe.


Propriété Intellectuelle

Toutes les images, marques, logos, noms de domaine et information sous forme de texte ou d’image présents sur le site sont la propriété de GMI ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation qui est décrite dans la page Crédits Photo. Toute utilisation par reproduction, modification, téléchargement, transmission ou autre procédé existant présent ou futur est soumise à autorisation écrite préalable (courrier, mail, fax). Seules les copies à usage privé et non-commercial sont autorisées sous réserve des droits de propriété intellectuelle dont il est fait mention. La reprise d’articles ou de reportages présents dans un de nos sites de publication est également soumise à autorisation et devra porter une mention « ©GMI » ou selon les droits cités dans la source. Tout contrevenant s’expose à des poursuites judiciaires.